Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KYA
ATARI EUROPE SAS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE

Numéro de dépôt :
3174481
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2022
KYA de ATARI EUROPE À ASSOCIÉ UNIQUE

Présentation de la marque KYA

Déposée le 15 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARI EUROPE À ASSOCIÉ UNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARI EUROPE À ASSOCIÉ UNIQUE domicilié(e) 78 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 033 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque KYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KYA est expirée depuis le 15 juillet 2022.

ATARI EUROPE À ASSOCIÉ UNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : INFOGRAMES , OCEAN , KID ZONE , INTERNET GaMES , SUPREME , (Marque figurative) , BOILING POINT , RACING EVOLUZIONE , INFOGRAMES , ALONE IN THE DARK


ATARI EUROPE SAS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - 78 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France - SIREN 328033410


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Inscription le 19 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367135 - Publication au BOPI 2003-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389900 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 10 octobre 2006 - Gage constitué n°442125 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 15 décembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°445469 - Publication au BOPI 2006-12-15

Inscription le 12 décembre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°465497 - Publication au BOPI 2007-12-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 27 février 2012 n°2492684 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 14 mars 2013 - Gage constitué n°597346 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-14

Inscription le 14 mars 2013 - Gage constitué n°597347 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques optiques et numériques ; mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; ordinateurs ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux vidéo. Jeux, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets. Services de divertissement et d'amusement ; services de divertissement par diffusion de jeux électroniques sur réseaux de télécommunications et par voie de télédiffusion ; services de divertissement et d'éducation par l'intermédiaire de systèmes d'ordinateurs en ligne ; éditions de livres, revues et films ; édition de supports de programmes d'ordinateurs et de logiciels à caractère juridique, culturel et éducatif ; formation dans le domaine de l'informatique et de la télématique ; divertissements télévisés et cinématographiques ; production de films et de programmes audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.